Elles sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil municipal, soit par les services, soit à l’initiative d’un des membres.
Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil. C’est dans ces Commissions que s’effectue le travail d’élaboration réelle des décisions municipales.
Elles n’ont aucun pouvoir de décision. Le Conseil municipal est seul décisionnaire.
En amont du Conseil Municipal, les commissions municipales sont des groupes de travail qui couvrent tous les domaines de l’action communale, examinent et donnent leur avis sur les projets qui seront présentés au vote du Conseil municipal.
Elles sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil municipal, soit par les services, soit à l’initiative d’un des membres.
Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil. C’est dans ces commissions que s’effectue le travail d’élaboration réelle des décisions municipales.
Elles n’ont aucun pouvoir de décision. Le Conseil municipal est seul décisionnaire. Les séances des Commissions municipales ne sont pas publiques.
Le Maire est le président de droit des Commissions municipales.
Un vice-président anime et représente la commission au conseil municipal.
Les commissions municipales
Enfance, Jeunesse, Éducation et Caisse des écoles
Mission
- Participer à la réflexion sur le fonctionnement de l’école à l’exception de tout ce qui a un caractère pédagogique.
- Être en contact avec les enseignants et les parents.
Président : Patrice BARRIER
Vice-président : Patrice TIAFFAY
Membres du conseil : Madeleine DUCHESNE, Delphine DENHEZ, Isabelle DESCHAMPS, Thierry GA, Annie ROULLÉ
Finances
Mission
Participer à l’élaboration des budgets et aux études financières des projets.
Président : Patrice BARRIER
Vice-président : néant
Membres du conseil : Tous les membres du conseil municipal
Ressources Humaines
Mission
Étudier et suivre les évolutions de carrière, les demandes et les requêtes des agents.
Président : Patrice BARRIER
Membres du conseil : Isabelle DESCHAMPS, Thierry GA, Rafaële MICHEL, Annie ROULLÉ, Patrice TIAFFAY
Les commissions obligatoires
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Mission
- Le CCAS est un établissement public chargé d’animer une action générale de prévention et de développement social dans la commune.
- Il a un rôle administratif : réception des demandes et aide à la constitution et à la transmission des dossiers aux autorités compétentes. Il a un devoir de discrétion.
Le CCAS est présidé de plein droit par le Maire. Son Conseil d’Administration est constitué paritairement d’élus locaux désignés par le Conseil Municipal et de membres issus du milieu associatif local.
Il a un budget autonome subventionné par la commune.
Président : Patrice BARRIER
Membres du conseil : Annie ROULLÉ, Céline BARRÈRE, Thierry DAVID, Delphine DENHEZ, Isabelle DESCHAMPS
Commission d'Appel d'Offres
Mission
Elle est chargée d’ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le cadre d’un marché public.
Elle est composée du Maire ou de son représentant, de 3 membres titulaires élus par le Conseil Municipal, de 3 membres suppléants élus par le Conseil Municipal.
Président : Patrice BARRIER
Membres titulaires : Patrice TIAFFAY, Thierry GA, Vincent VIELLARD
Membres suppléants : Jean-Marc ROYER, Thierry DAVID, Madeleine DUCHESNE
Commission d’Examen des Offres
Mission
La collectivité a recours aux marchés à procédure adaptée (MAPA). Dans ce cas, la Commission d’Examen des Offres se réunit pour examiner les offres reçues.
Elle est composée du Maire ou de son représentant, de 3 membres titulaires élus par le Conseil Municipal, de 3 membres suppléants élus par le Conseil Municipal.
Président : Patrice BARRIER
Membres titulaires : Thierry GA, Patrice TIAFFAY, Vincent VIELLARD
Membres suppléants : Jean-Marc ROYER, Annie ROULÉ, Céline BARRÈRE