Elles sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil municipal, soit par les services, soit à l’initiative d’un des membres.
Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil. C’est dans ces Commissions que s’effectue le travail d’élaboration réelle des décisions municipales.
Elles n’ont aucun pouvoir de décision. Le Conseil municipal est seul décisionnaire.
En amont du Conseil Municipal, les commissions municipales sont des groupes de travail qui couvrent tous les domaines de l’action communale, examinent et donnent leur avis sur les projets qui seront présentés au vote du Conseil municipal.
Elles sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil municipal, soit par les services, soit à l’initiative d’un des membres.
Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil. C’est dans ces commissions que s’effectue le travail d’élaboration réelle des décisions municipales.
Elles n’ont aucun pouvoir de décision. Le Conseil municipal est seul décisionnaire. Les séances des Commissions municipales ne sont pas publiques.
Le Maire est le président de droit des Commissions municipales.
Un vice-président anime et représente la commission au conseil municipal.
Les commissions municipales
Enfance, Jeunesse, Éducation, CMJ
Mission
- Assurer les relations avec le milieu enseignant.
- Suive l’organisation des activités périscolaires mises en place par la Caisse des Écoles.
- Ouvrir les enfants et adolescents à la vie démocratique communale.
Président : Patrice BARRIER
Conseillère déléguée : Delphine DENHEZ
Membres du conseil : Patrice TIAFFAY, Madeleine BROCHET, Salima ROUX, Stéphane BOSSER Alexandra DELAIR Membres extérieurs : Bernard MICHEL (CMJ), Catherine GOMMENNE (CMJ), Sylvie BARRIER (CMJ), Patrick RENARD (CMJ)
Finances
Mission
Participer à l’élaboration des budgets et aux études financières des projets.
Président : Patrice BARRIER
Membres du conseil : Tous les membres du conseil municipal
Contrôle des Listes Électorales
Mission
Contrôler les listes électorales de la commune.
Président : Patrice BARRIER
Membres du conseil : Eric CLAUDON, Isabelle DESCHAMPS, Rafaële MICHE, Sylvie ADRIANT, Benoît TREMBLIN
Ressources Humaines
Mission
Définir les lignes directrices de gestion déterminant la stratégie pluriannuelle en matière de GPEEC imposées par la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019.
Président : Patrice BARRIER
Membres du conseil : Thierry GA, Vincent VIELLARD, Isabelle DESCHAMPS, Patrice TIAFFAY, Salima ROUX, Alexandra DELAIR
Les commissions obligatoires
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Mission
- Le CCAS est un établissement public chargé d’animer une action générale de prévention et de développement social dans la commune.
- Il a un rôle administratif : réception des demandes et aide à la constitution et à la transmission des dossiers aux autorités compétentes. Il a un devoir de discrétion.
Le CCAS est présidé de plein droit par le Maire. Son Conseil d’Administration est constitué paritairement d’élus locaux désignés par le Conseil Municipal et de membres issus du milieu associatif local.
Il a un budget autonome subventionné par la commune.
Président : Patrice BARRIER
Membres du conseil : Céline BARRERE, Delphine DENHEZ, Isabelle DESCHAMPS, Thierry DAVID, Salima ROUX
Commission d'Appel d'Offres
Mission
Elle est chargée d’ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le cadre d’un marché public.
Elle est composée du Maire ou de son représentant, de 3 membres titulaires élus par le Conseil Municipal, de 3 membres suppléants élus par le Conseil Municipal.
Président : Patrice BARRIER
Membres titulaires : Thierry GA, Vincent VIELLARD, Marco GUELI
Membres suppléants : Patrice TIAFFAY, Thierry DAVID, Benoît TREMBLIN
Commission Communale des Impôts Directs
Mission
Elle est chargée de l’évaluation des propriétés bâties et non bâties avec le représentant des services fiscaux.
Elle est composée du Maire ou de son représentant, de 16 commissaires titulaires et de 16 commissaires suppléants.
Président : Patrice BARRIER
Commissaires titulaires : Thierry GA, Patrice TIAFFAY, Danièle CHALENCON, Vincent VIELLARD, Eric CLAUDON, Thierry DAVID, Isabelle DESCHAMPS, Rafaële MICHEL, Céline BARRERE, Delphine DENHEZ, Jérôme BATHELEMY, Madeleine BROCHET, Salima ROUX, Stéphane BOSSER, Benoît TREMBLIN, Sylvie ADRIAN
Membres suppléants : Marco GUELI, Alexandra DELAIR, Madeleine DUCHESNE, Annie ROULLE, Patrick RENARD, Jean-Philippe CZUDAKIEWICZ, Bernard MICHEL, Jean-Mairie LEFORT, Gilles PERENNOT, Claudine GILLET, Catherine GOMMENNE, Bénédicte MIZAC, Julie FERNANDEZ, Christian MINET, Béatrice LOREAU, Cécile PIGNOLET