Réalisation de travaux d’inventaire par le Ministère de l’Environnement
Réalisation de travaux d’inventaire des richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, pédologiques, minéralogiques ou paléontologiques. Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées. Veuillez retrouver l’arrêté sur notre site internet ou sur...
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Travaux de la DREAL – autorisation de pénétrer dans les propriétés privées et publiques dans le département de la Marne
Je vous prie de trouver ci-joint, l’arrêté préfectoral du 19 janvier 2024, autorisant les agents du service Eau, Biodiversité et Paysages de la direction régionale en charge de l’environnement (DREAL-SEBP) ainsi que les agents opérant pour le compte de la...